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Identité du site
Nom du site web : Mr. Diot
Adresse du site : https://mrdiot.com/
Propriétaire : Mr Diot (Diego François)
Responsable de publication : Diego François E.I.
Webdesign et référencement : Diego François, DD3M, Cracker’s Tech SARL/S.
Hébergement : Infrastructure Informatique de Cracker’s Tech.
Personne morale
FRANCOIS DIEGO E.I. (MR DIOT) – Entreprise Individuelle.
Société de droit français.
Enregistrée au RCS de Chambéry depuis le 28/05/2018 sous le matricule 839855731.
SIREN : 839 855 731 – SIRET : 839 855 731 00015 – T.V.A. Intracommunautaire FR62839855731.
Téléphone +33 6 XX XX XX XX – Contacter la direction par mail – 1 Place de l’Église, 73100 Brison-Saint-Innocent, France Métropolitaine.
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Références légales
- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Rédaction et mise à jour
Le présent document a été mis à jour le 9 Septembre 2024.
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